Aides et Subventions

Vous trouverez ici quelques informations pour les aides, subventions en faveur de vos clubs et de vos bénévoles.

Appels à projets

Les ministères, les régions et les départements organisent régulièrement des appels à projets pour l’attribution de subventions aux associations sportives.

Le financeur définit une problématique et un cadre et les associations candidates au financement sont invitées à présenter un projet s’inscrivant dans ce cadre. Les candidates définissent toutefois librement le contenu de leur projet, qu’elles initient et qu’elles conduisent. Il ne s’agit donc pas d’un marché public soumis aux règles de la commande publique.

Chaque appel à projets :

  • précise les objectifs et les finalités et liste éventuellement les modalités souhaitées quant à la mise en œuvre du projet ;
  • décrit les critères de sélection des candidats : statut juridique, gouvernance, activité, situation financière… ;
  • mentionne le calendrier à respecter et, notamment la date limite de dépôt des dossiers.

Les appels à projets sont souvent organisés sur divers thèmes ou objectifs autour de l’environnement, de la pratique du sport pour tous et de la sensibilisation du public et peuvent donc financer en partie certains projets.

N’hésitez pas à solliciter le Comité pour toutes informations supplémentaires :